Vient de paraître: Traité de Droit Congolais des Hydrocarbures. Un vade-mecum pour tout acteur du secteur des hydrocarbures

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Cet ouvrage de 600 pages,œuvre de Maître Declerc Mavinga Ndangi et Maître Joseph Nzau Matuta, tous deux, membres du cabinet Mavinga Declerc et Partners, a été porté sur les fonts baptismaux ce jeudi 07 avril par le professeur Daniel Mukoko Samba.

L’ouvrage qui vient de paraître en ce jour, est en réalité le premier Tome du Traité de Droit Congolais des Hydrocarbures. Ce Tome consacré aux généralités, cadre légal et protection de l’environnement est subdivisé en trois parties.

• La première porte sur les considérations théoriques et cadre juridique des activités d’hydrocarbures. Les auteurs ont fait l’état des lieux sur les sédimentaires pétroliers et gaziers de la RDC. La réflexions a été portée sur l’évolution historique de la législation sur les hydrocarbures, avant de poursuivre l’analyse des différents principes posés par la nouvelle législation et leur portée, en mettant un accent particulier sur la domanialité de l’État congolais sur les ressources en hydrocarbures et sur les données techniques.

Toujours dans cette première partie, une critique a été portée sur la nouvelle législation des hydrocarbures et certaines de ses dispositions, afin d’apporter des recommandations. Pour spécifier le rôle de chaque intervenant dans les opérations pétroliers en amont comme en aval, il a été examiné le cadre institutionnel.

• Dans la seconde partie, l’ouvrage évoque les conditions relatives aux activités de l’amont pétrolier et gazier ainsi que les conditions relatives aux activités de l’aval pétrolier et gazier ;

• La troisième quant à elle, est consacrée aux dispositions relatives à la protection de l’environnement, du patrimoine culturel, de la sécurité et de l’hygiène dans les activités des hydrocarbures.

Cet ouvrage va éclairer la lanterne de tous ceux qui œuvrent dans le secteur des Hydrocarbures reconnaît le professeur Daniel Mukoko Samba qui a procédé à son vernissage :

«On dit souvent que le Congo est un scandale géologique, mais s’il y a un secteur de notre sous-sol qui n’est pas bien connu, c’est le secteur des hydrocarbures. Vous remarquerez même jusqu’aujourdhui, la RDC est un producteur marginal, alors qu’on parle des réserves disponible à-travers la République. Le pays s’est doté d’une nouvelle loi sur les hydrocarbures en 2015. Cet ouvrage permet de rassembler en un seul document, les dispositions pertinentes de la législation et de la réglementation du secteur en vigueur, et devrait permettre d’éclairer les décideurs, les entreprises, tout comme les chercheurs aussi».

L’ancien ministre du budget a par ailleurs reconnu, à-travers cette œuvre, les mérites scientifiques de ses auteurs :

«Ce n’est pas un secteur facile, c’est un secteur très complexe parce que, il y a à la fois, les éléments de droit interne, mais aussi de droit international. C’est un domaine complexe, mais là, ils ont prouvé qu’ils sont des vrais spécialistes. Je trouve leur approche assez originale».

Traité de Droit Congolais des Hydrocarbures est l’aboutissement d’un travail de longue haleine estime Me. Declerc Mavinga, son coauteur qui vente aussi les mérites de ses collaborateurs :

«Je voudrai remercier l’éternel Dieu qui, dans sa souveraineté et dans son amour, a bien voulu rendre disponible la présente cérémonie qui consacre donc, l’accomplissement d’un projet que nous avons travaillé pendant plusieurs années. Merci à chaqu’un et à tous les membres du cabinet Mavinga Declerc et Partners. Je le dis tout haut, j’ai le bonheur et le privilège d’avoir les collaborateurs au combien dévoués, efficaces, intègres, loyaux».

Au nombre de ses collaborateurs se trouve, Maître Joseph Nzau Matuta avec qui, Declerc Mavinga a coécrit ce livre. Cet avocat au barreau de Kinshasa/Gombe a pour sa part, rendu l’ascenseur à Maître Mavinga pour son sens élevé d’organisation:

«Je voudrai remercier Maître Mavinga. C’est grâce à lui que cet ouvrage a pû paraît ce jour. Il a été dans la conception, dans la rédaction ainsi que dans la correction des différents manuscrits. Il doit être remercier aussi pour son sens d’organisation».

Publié aux éditions Bruyant, Traité de Droit Congolais des Hydrocarbures a été préfacé par Philippe Ebanga, Exécutive Vice-Président West Total Energies, Marketing et Services.

Joël Diawa

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