''Mesures provisoires en droit judiciaire congolais'' : 4 ans d’Odyssée d’un chef-d’œuvre référentiel

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Il y a trois ans soit en 2022 paraissait la deuxième édition de l’ouvrage intitulé ‘’Les Mesures provisoires en droit judiciaire congolais ‘’. Cette production scientifique, signée Emmanuel AMOURI KITENGE est en fait, la version perfectionnée de la première édition publiée une année avant. Depuis sa parution dans les rayons des bibliothèques, ce chef-d’œuvre plausible a conquis les esprits des scientifiques et praticiens du droit jusqu’à devenir une référence doctrinale en la matière.

En quatre chapitres, l’auteur a dégagé dans cet ouvrage, la complexité de la notion des ‘’mesures provisoires’’ en essayant d’en présenter tous les contours. De la définition aux catégories en passant par les caractères, il a également présenté les mesures provisoires confrontées aux exigences processuelles passant par l’examen spécifique de quelques cas, avant d’aborder la question des voies de recours contre les décisions sur les mesures provisoires.

Le doctrinaire Emmanuel Amouri Kitenge a rappelé que les mesures provisoires sont prises en matière contentieuse pour la durée du procès, afin de régler momentanément une situation urgente en attendant une décision définitive. Il établit la différence entre les mesures provisoires et les mesures conservatoires. Selon lui, « toute mesure conservatoire est provisoire et non l’inverse car, la conservation n’est qu’une catégorie de mesures provisoires ».

Il précise cette démarcation à la page 13 de l’ouvrage où il différentie :

Les mesures provisoires de caractère conservatoire ;
Les mesures provisoires de caractère proprement provisionnel ;
Les mesures provisoires de caractère accessoire.

L’auteur a fourni un effort considérable pour faire comprendre aux lecteurs que les deux notions n’ont pas la même portée ni les mêmes conséquences en droit processuel.

Plusieurs autres notions sont abordées dans cet ouvrage telles que, l’exécution provisoire d’un jugement, mesures provisoires sollicitées à titre principal, par voie d’assignation, ou par voie des conclusions comme demandes incidentes, les implications des incidents de procédure sur les mesures provisoires dont la violation du délai d’assignation, le principe ‘’le criminel tient le civil en état’’, le renvoi de juridiction, la prise à partie, des exceptions et fins de non-recevoir.

L’ouvrage soulève également la problématique récurrente de la célérité de la justice, notamment pour des questions aussi importantes et urgentes qui sont les ‘’mesures provisoires ‘’ car, Emmanuel Amouri Kitenge soutient en effet que, ‘’les mesures provisoires ne valent que si le juge se prononce tôt, en raison de la nature et de la pertinence des questions qui lui sont soumises. Au cas contraire, il serait inutile que pareilles demandes soient sollicitées du juge…’’

L’auteur fait constater par ailleurs qu’à côté d’une certaine carence doctrinale et législative, la pratique à contrario foisonne. Etant dans la famille romano-germanique où la loi est et demeure la source la plus importante du droit, il appelle, avec insistance, le législateur à édicter des lois, aux fins de mettre fin à cette importante carence.

Depuis sa parution, les praticiens du droit se l’arrache comme le petit pain au lait vendu à la sauvette. A ce jour, ‘’les Mesures provisoires en droit judiciaire congolais ‘’ s’est vendu à des milliers d’exemplaires à cause notamment de sa pertinence sans conteste et de son caractère inédit.

La question des mesures provisoires est abordée dans plusieurs ouvrages de droit judiciaire privé comme une simple ‘’rubrique’’ ; mais il faut signaler que l’ouvrage d’Emmanuel Amouri Kitenge a le mérite de s’être exclusivement consacré sur cette question. Au regard de la carence doctrinale et légale en la matière, cet ouvrage est donc la première et l’unique production scientifique jusque-là à se consacrer sur la doctrine relative aux mesures provisoires en droit judiciaire et est appelé sans aucun doute, à traverser toutes les générations et marquer l’histoire.

Joël Diawa